En vigueur au 18 septembre 2026
Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du portfolio professionnel d’Emeric Saussois.
Objet du site
Le site présente les activités d’Emeric Saussois en stratégie social media, création de contenu, pilotage des réseaux sociaux et campagnes publicitaires. Son contenu est fourni à titre informatif et ne constitue ni une offre contractuelle ferme ni une garantie de résultat.
Accès
L’accès au site est gratuit. Emeric Saussois peut interrompre temporairement tout ou partie du service pour maintenance, évolution technique ou raison de sécurité, sans que cette interruption ouvre droit à indemnisation.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, photographies, études de cas, marques et créations présentés sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi.
Références clients
Les noms, marques et visuels de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont présentés uniquement pour illustrer des collaborations ou réalisations professionnelles.
Responsabilité
Emeric Saussois veille à fournir des informations exactes et à maintenir le site accessible et sécurisé. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreur, d’interruption ou de vulnérabilité, ni être tenu responsable d’un usage inadapté des informations publiées ou d’un dommage indirect lié à la navigation.
Liens externes
Les éventuels liens vers des services tiers sont proposés à titre pratique. Emeric Saussois n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité.
Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données et de gestion du consentement sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, les parties chercheront d’abord une solution amiable avant toute action contentieuse.
Contact
Pour toute question concernant le site ou ces conditions : contact@emericsaussois.fr.